CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATEUR

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT AVANT DE TÉLÉCHARGER OU DE DIFFUSER TOUTE APPLICATION OU LOGICIEL À PARTIR DE TOUT APPAREIL OU SITE WEB.

This end-user license agreement (hereinafter "the EULA") is a software license agreement between:

You (an individual, company or any other entity) and HYTTO PTE. LTD. a company incorporated under the Laws of Singapore (hereinafter "the Licensor", "Lovense", "Us" or "We"), for the use of Lovense softwares, including related mobile application softwares (hereinafter "the Apps").

We license the use of the Apps to you on the basis of this EULA and subject to any rules or policies applied by both Apple and Google Android application stores from whose site (Appstores) the End-user downloads the App (Appstores' Rules). We do not sell the Apps to you. We and/or the owners of the Apps remain the rightful owners of the Apps and Documents at all times and the License to use the Apps is non-exclusive, non-negotiable and fully revocable.

AVIS IMPORTANT

En téléchargeant les applications à partir des Appstores, de notre site Web ou de tout autre endroit, vous acceptez d'être lié par les termes du CLUF. Les termes du CLUF incluent, entre autres, des limitations de responsabilité dans la Section 7. Si vous n'acceptez pas les termes de ce CLUF, nous ne vous accorderons pas de licence pour les Applications et vous devez arrêter le processus de téléchargement ou de diffusion en continu (selon le cas ) immédiatement. Dans le cas contraire, vous serez responsable de l'utilisation non autorisée et illégale des applications. Dans ce cas, le processus de téléchargement ou de diffusion en continu se terminera immédiatement.

CONDITIONS DE LICENCE

1. REMERCIEMENTS

1.1 The terms of this EULA apply to the Apps or any of the services accessible through the Apps (hereinafter "Services"), including any updates or supplements to the Apps or any Services; unless they come with separate terms, in which case those terms apply. If any open-source software is included in the Apps or any Services, the terms of an open-source license may prevail over some of the terms of this EULA.

1.2 Nous pouvons modifier ces conditions à tout moment en vous envoyant un message du changement ou en vous informant d'un changement lorsque vous démarrez le Applications. Les nouvelles conditions peuvent s'afficher à l'écran et vous devrez peut-être les lire et les accepter avant de continuer à utiliser les Services.

1.3 De temps à autre, des mises à jour des applications peuvent être publiées via les Appstores. En fonction de la mise à jour, vous ne pourrez peut-être pas utiliser les Services tant que vous n'aurez pas téléchargé ou diffusé la dernière version des Applications et accepté les nouvelles conditions.

1.4 Vous serez supposé avoir obtenu l'autorisation des propriétaires du téléphone portable, des appareils portables en votre possession et de ceux décrits dans la condition 2.2(a) (Appareils) pour télécharger ou diffuser une copie des applications sur les appareils. Vous et eux pouvez être facturés par vous et leurs fournisseurs de services pour l'accès à Internet sur les Appareils. Vous êtes réputé accepter les obligations conformément aux termes du présent CLUF pour l'utilisation des Applications ou de tout Service sur ou en relation avec tout Appareil, qu'il vous appartienne ou non.

1.5 En utilisant les Applications ou l'un des Services, vous consentez à ce que nous collections et utilisions des informations techniques sur les Appareils et les logiciels, matériels et périphériques associés pour les Services basés sur Internet ou sans fil uniquement dans le but d'améliorer nos produits et de vous fournir des services connexes.

1.6 Les Applications ou tout Service peuvent contenir des liens vers d'autres sites Web tiers indépendants (Sites tiers). Les sites tiers ne sont pas sous notre contrôle, et nous ne sommes pas responsables et n'approuvons pas leur contenu ou leurs politiques de confidentialité (le cas échéant). Vous devrez faire votre propre jugement indépendant concernant votre interaction avec les sites tiers, y compris l'achat et l'utilisation de tout produit ou service accessible par leur intermédiaire.

1.7 By using the Apps or Services, you are deemed to have reviewed and agreed to the terms of Lovense's Privacy Policy and Terms and Conditions.

1.8 Any words following the terms "including", "include", "in particular" and "for example" or any similar phrase shall be construed as illustrative and shall not limit the generality of the related general words.

2. GRANT AND SCOPE OF LICENSE

2.1 Conformément à votre consentement aux termes de ce CLUF , nous vous accordons le droit non négociable et non exclusif d'utiliser les Applications sur les Appareils, sous réserve de ces te rms, la politique de confidentialité et les règles des Appstores, incorporées dans ou complétant le présent CLUF par référence. Nous nous réservons tous les autres droits relatifs au droit de propriété.

2.2 Vous pouvez uniquement télécharger ou diffuser une copie des Applications sur un Appareil et afficher, utiliser et afficher les Applications sur les Appareils à des fins personnelles uniquement.

3. RESTRICTIONS DE LICENCE

Sauf disposition expresse du présent CLUF ou tel qu'autorisé par toute loi locale, vous acceptez :

(a) ne pas copier les Applications, sauf lorsqu'une telle copie est accessoire à l'utilisation normale des Applications, ou lorsqu'elle est nécessaire à des fins de sauvegarde ou de sécurité opérationnelle ;

(b) de ne pas louer, louer, sous-licencier, prêter , traduire, fusionner, adapter, varier ou modifier les Applications ;

(c) de ne pas apporter d'altérations ou de modifications à tout ou partie des Applications, ni de permettre que les Applications ou une partie de celles-ci soient combinées avec, ou être intégré à tout autre programme ;

(d) ne pas désassembler, décompiler, désosser ou créer des œuvres dérivées basées sur tout ou partie des Applications ou tenter de faire une telle chose, sauf dans la mesure où de telles actions ne peuvent être interdites car elles sont essentiels pour assurer l'interopérabilité de l'application avec un autre logiciel ram, et à condition que les informations que vous avez obtenues au cours de ces activités :

(i) est utilisé uniquement dans le but d'assurer l'interopérabilité des Applications avec un autre logiciel ;

(ii) n'est pas divulgué ou communiqué inutilement sans notre consentement écrit préalable à un tiers ; et

(iii) n'est pas utilisé pour créer un logiciel sensiblement similaire aux applications ;

(e) conserver toutes les copies des Applications en toute sécurité et conserver des enregistrements précis et à jour du nombre et des emplacements de toutes les copies des Applications ;

(f) pour inclure notre avis de droit d'auteur sur tous les copies intégrales et partielles que vous faites des Applications sur n'importe quel support ;

(g) de ne pas fournir ou autrement mettre à disposition les Applications en tout ou en partie (y compris le code objet et le code source), sous quelque forme que ce soit, à toute personne sans notre consentement écrit préalable ; et

(h) pour se conformer à toutes les lois et réglementations de contrôle technologique ou d'exportation la technologie utilisée ou prise en charge par les Applications ou tout Service (Technologie).

4. ACCEPTABLE USE RESTRICTIONS

Vous acceptez que vous êtes tenu de :

(a) ne pas utiliser les Applications ou les Services de manière illégale, à des fins illégales ou de manière incompatible avec le présent CLUF, ou agir de manière frauduleuse ou malveillante, par exemple en piratant ou insérer du code malveillant, y compris des virus ou des données nuisibles, dans les Applications, tout Service ou tout système d'exploitation ;

(b) ne pas enfreindre nos droits de propriété intellectuelle droits de propriété ou ceux d'un tiers en relation avec votre utilisation des Applications ou de tout Service (dans la mesure où cette utilisation n'est pas autorisée par le présent CLUF );

(c) ne transmettre aucun contenu diffamatoire, offensant ou autrement répréhensible en relation avec votre utilisation des Applications ou des Services ;

(d) ne pas utiliser les Applications ou tout Service d'une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger, altérer ou compromettre nos systèmes ou notre sécurité ou interférer avec d'autres utilisateurs ; et

(e) ne pas collecter ou récolter des informations ou des données de tout Service ou de nos systèmes ou tenter de déchiffrer toute transmission vers ou depuis les serveurs exécutant tout Service.

5. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

5.1 Vous reconnaissez que tous les droits de propriété intellectuelle et la Technologie dans les Applications nous appartiennent ou appartiennent à nos concédants de licence, que les droits dans les Applications sont concédés sous licence (et non vendu) à vous, et que vous n'avez aucun droit sur les Applications ou la Technologie autre que le droit d'utiliser chacune d'entre elles conformément aux termes du présent CLUF.

5.2 Vous reconnaissez que vous n'avez pas le droit d'accéder au Applications sous forme de code source.

5.3 Vous reconnaissez que vous renoncez à tout droit de propriété intellectuelle sur toute information que vous publier ou transmettre lors de l'utilisation de Lovense Life, et que ces informations peuvent être supprimées à la seule discrétion du Concédant sans compensation pour l'Utilisateur.

6. NO WARRANTY OR SUPPORT

6.1 Vous reconnaissez et acceptez expressément que vous supportez tout risque lié à l'utilisation des applications et des services en ce qui concerne leur qualité, leurs performances et leur exactitude satisfaisantes.

6.2 To the maximum extent permitted by applicable law, the Apps and Services are provided "as is" and "as available", with all faults and without warranty of any kind, and we hereby disclaim all warranties and conditions with respect to the Apps and Services, either express, implied or statutory, including, but not limited to, any implied warranties and/or conditions of merchantability, of satisfactory quality, of fitness for a particular purpose, of accuracy, of quiet enjoyment, and non-infringement of third party rights. We do not warrant against interference with your enjoyment of the Apps that the functions contained in the Apps or Services will meet your requirements, that the operation of the Apps or Services will be uninterrupted or error-free, or that defects in the Apps or Services will be corrected. No oral or written information or advice given by us or our authorized representative shall constitute a warranty. Should the Apps or Services prove defective, you assume the entire cost of all necessary servicing, repair or correction.

7. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

7.1 Le Concédant décline toute responsabilité pour les problèmes d'utilisation du logiciel causés par un abus, une mauvaise utilisation ou une modification non autorisée.

7.2 Dans la mesure où la loi applicable ne l'interdit pas, le Concédant, ses employés, autres titulaires de licence ou sociétés affiliées ne seront en aucun cas responsables de toute perte de bénéfices, de revenus, de ventes, de données ou de coûts d'achat de biens ou de services de substitution, de dommages matériels, blessure corporelle, interruption d'activité, perte d'informations commerciales ou pour tout dommage spécial, direct, indirect, accessoire, économique, punitif ou consécutif, quelle qu'en soit la cause et qu'il résulte d'un contrat, d'un délit, d'une négligence ou d'une autre théorie de la responsabilité découlant de la l'utilisation ou l'impossibilité d'utiliser le logiciel, même si le concédant ou ses autres licenciés ou affiliés sont informés de la possibilité de tels dommages. Certaines juridictions n'autorisant pas la limitation de responsabilité pour les blessures corporelles ou les dommages accessoires ou consécutifs, cette limitation peut ne pas s'appliquer à vous.

7.3 En aucun cas, la responsabilité totale du Concédant envers vous pour tous les dommages (autre que ce qui peut être requis par la loi applicable en cas de décès ou de blessures résultant de la négligence du Concédant) dépasser le montant que vous avez payé pour votre appareil Lovense.

7.4 Les lois de certains pays/régions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation de certaines garanties, garanties ou responsabilités. Si de telles lois s'appliquent à vous, tout ou partie des exclusions ou limitations décrites ici peuvent ne pas s'appliquer à vous et vous pouvez avoir des droits supplémentaires. Rien dans le présent accord n'affecte vos droits légaux auxquels vous avez toujours droit en tant que consommateur et que vous ne pouvez pas accepter contractuellement de modifier ou de renoncer.

8. RÉSILIATION

8.1 Ce Le Contrat prend effet à compter de la première date d'installation du Logiciel. Vous pouvez résilier le présent Contrat à tout moment en supprimant, détruisant et renvoyant définitivement, à vos propres frais, le Logiciel, toutes les copies de sauvegarde et tous les éléments connexes fournis par le Concédant.

8.2 Nous pouvons résilier ce CLUF immédiatement en vous notifiant par écrit :

(a) si vous commettez une violation substantielle ou persistante du présent CLUF à laquelle vous ne remédiez pas (si elle est remédiable) dans les 14 jours suivant la notification écrite vous y obligeant ;

(b) si vous enfreignez l'une des restrictions de licence ou les restrictions d'utilisation acceptable ;

(c) sur préavis de trente jours.

8.3 En cas de résiliation pour quelque raison que ce soit :

(a) tous les droits qui vous sont accordés en vertu du présent CLUF cessera ;

(b) vous devez immédiatement cesser toutes les activités autorisées par le présent CLUF ;

(c) vous devez immédiatement supprimer l'Application de tous les Appareils, et détruire immédiatement toutes les copies de l'Application et des Documents en votre possession, garder ou contrôler et nous certifier que vous l'avez fait.

9. COMMUNICATION ENTRE NOUS

9.1 If you wish to contact us in writing, or if any condition in this EULA requires you to give us notice in writing, you can send this to us by e-mail at [email protected]. We will confirm receipt of this by contacting you in writing, normally by e-mail.

9.2 Si nous devons vous contacter ou vous donner un avis écrit, nous le ferons par e-mail à l'adresse e-mail que vous fournissez à nous dans votre demande d'application.

10. ÉVÉNEMENTS HORS DE NOTRE CONTRÔLE

10.1 We will not be liable or responsible for any failure to perform, or delay in performance of, any of our obligations under this EULA that is caused by any act or event beyond our reasonable control, including failure of public or private telecommunications networks (hereinafter "Outside Our Control").

10.2 Si un événement hors de notre contrôle se produit et affecte l'exécution de nos obligations en vertu du présent CLUF :

(a) nos obligations en vertu du présent CLUF seront suspendues et le délai d'exécution de nos obligations sera prolongé pour la durée de l'Événement hors de notre contrôle ;

(b) nous déploierons des efforts raisonnables pour trouver une solution par laquelle nos obligations en vertu du présent CLUF peuvent être exécutées malgré l'événement hors de notre contrôle.

11. AUTRES CONDITIONS IMPORTANTES

11.1 Nous pouvons transférer nos droits et obligations en vertu du présent CLUF à une autre entité, mais cela n'affectera pas vos droits ou nos obligations en vertu du présent CLUF.

11.2 Vous ne pouvez transférer vos droits ou obligations en vertu du présent CLUF à une autre personne que si nous convenons par écrit.

11.3 Si nous échouons insister pour que vous exécutiez l'une de vos obligations en vertu du présent CLUF, ou si nous ne faisons pas valoir nos droits contre vous, ou si nous tardons à le faire, cela ne signifiera pas que nous avons renoncé à nos réclamations contre vous et ne signifiera pas que vous n'ont pas à respecter ces obligations. Si nous renonçons à toute réclamation contre vous, nous le ferons uniquement par écrit, et cela ne signifie pas que nous renoncerons automatiquement à toute réclamation ultérieure contre vous.

11.4 Chacun des termes de ce CLUF fonctionne séparément. Si un tribunal ou une autorité compétente décide que l'une d'entre elles est illégale ou inapplicable, les conditions restantes resteront pleinement en vigueur.

11.5 Any dispute, controversy, difference or claim arising out of or relating to this Agreement, including the existence, validity, interpretation, performance, breach or termination thereof or any dispute regarding non-contractual obligations arising out of or relating to it shall be referred to and finally resolved by arbitration administered by the Hong Kong International Arbitration Centre (HKIAC) under the HKIAC Administered Arbitration Rules in force when the Notice of Arbitration is submitted. The applicable law of this arbitration clause shall be Hong Kong law; The seat of arbitration shall be Hong Kong; The number of arbitrators shall be one. The arbitration proceedings shall be conducted in English.

11.6 La loi applicable à l'Accord sera la loi de la Région administrative spéciale de Hong Kong de la République populaire de Chine, sans égard aux principes de conflit de lois.

12.ADDITIONAL PROTECTIVE PROVISIONS

Scope of this Section. For the purposes of this Section 12 only, references to "the Apps or any Services" shall, in addition to their meanings elsewhere in this EULA, be deemed to include all other Lovense software, materials, and tools made available by the Licensor through any channel (including without limitation the Licensor's GitHub organization and developer portal), including without limitation software development kits (SDKs), application programming interfaces (APIs), sample source code, libraries, header files, binary files, developer tools, and accompanying documentation (collectively, "Developer Materials"). The provisions of this Section 12 shall apply with equal force to your access to, downloading, installation, copying, modification, use, and distribution of any Developer Materials.

12.1 Compliance with Applicable Law. In addition to the requirements set out in Sections 3 and 4, you shall, at all times and in all jurisdictions in which you access, install, download, or use the Apps or Services, comply in all respects with all applicable laws, regulations, treaties, industry codes, and government orders, including but not limited to those relating to intellectual property, data protection and privacy, export control, sanctions and trade restrictions, anti-corruption, anti-money laundering, consumer protection, age verification, and content regulation. Any use of the Apps or Services in violation of any applicable law shall constitute a material breach of this EULA.

12.2 No Harm to Licensor. You shall not, and shall not permit any third party to, directly or indirectly, use the Apps or any Services in any manner that (a) damages, defames, disparages, or otherwise harms the reputation, goodwill, business, or commercial interests of the Licensor or its affiliates; (b) causes any loss, liability, damage, or expense to the Licensor or its affiliates; (c) interferes with the Licensor's business relationships with its customers, partners, vendors, or regulators; or (d) is otherwise contrary to the legitimate interests of the Licensor or its affiliates as reasonably determined by the Licensor.

12.3 Automatic Termination upon Damage or Breach. Notwithstanding the notice and cure provisions set out in Section 8.2, if (a) your use of the Apps or any Services causes any damage, loss, or liability to the Licensor, its affiliates, or any third party, or (b) you breach Section 12.1 or 12.2 of this EULA, then this EULA and all rights granted to you hereunder shall immediately and automatically terminate, without notice, demand, or any cure period. Upon such automatic termination, the consequences set forth in Section 8.3 shall apply in full, and you shall remain liable to the Licensor for any damage, loss, or liability caused by or arising from your use of the Apps or Services, as further provided in Section 12.4 below.

12.4 Indemnification of Licensor. You shall indemnify, defend, and hold harmless the Licensor, its affiliates, and its and their respective directors, officers, employees, agents, contractors, and successors (collectively, the "Indemnified Parties") from and against any and all claims, demands, actions, suits, proceedings, liabilities, damages, losses, judgments, settlements, fines, penalties, costs, and expenses (including reasonable attorneys' fees, court costs, and expert fees) arising out of or in connection with: (a) any breach by you of this EULA, including without limitation any breach of Section 3, 4, 12.1, or 12.2; (b) your use of the Apps or Services in violation of any applicable law or any right of any third party; (c) any damage, loss, or liability caused by your use of the Apps or Services to the Licensor, its affiliates, or any third party; and (d) any infringement or alleged infringement by you of any intellectual property right, privacy right, publicity right, or other right of any Indemnified Party or any third party. This indemnification obligation shall apply regardless of the legal theory upon which the claim is based (whether in contract, tort, statute, or otherwise) and shall survive any termination or expiration of this EULA. The Licensor reserves the right, at its own expense, to assume the exclusive defense and control of any matter subject to indemnification by you, in which case you shall fully cooperate with the Licensor.